La vie de l’établissement est suivie dans les différentes instances suivantes
Politique d’établissement :
- Le Conseil de Surveillance
Est chargé de délibérer sur la politique générale de l’établissement et sur ses grandes orientations (projet d’établissement, budget, programme d’investissement). - Le Directoire
Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement. Le directoire conseille le directeur et est obligatoirement consulté sur les décisions.
Représentants médicaux et paramédicaux :
- La Commission Médicale d’Établissement (C.M.E.)
Représente la communauté médicale de l’établissement. Elle délibère sur la politique médicale de l’établissement. Son président est un médecin élu par les membres de cette instance. - La Commission de Service de Soins Infirmiers de Rééducation et Médico Technique (C.S.I.R.M.T.)
Présidée par le cadre supérieur de santé & coordonnateur des soins, elle regroupe des représentants du personnel soignant. Elle élabore une politique de soins en cohérence avec le projet d’établissement et le projet médical.
Représentants des Usagers :
- Commission des Usagers (CDU)
Les plaintes et réclamations sont suivies et traitées au sein de la Commission des Usagers (CDU) . Cette commission est chargée de veiller à ce que vos droits soient respectés. Elle a également pour rôle de s’assurer de la qualité d’accueil des patients et de leur famille. - Conseil de Vie Sociale (CVS)
Le CVS, spécifique à l’EHPAD, est chargé de donner son avis et de faire des propositions sur le fonctionnement de l’établissement (vie quotidienne, activités, animations, projets …).
Représentants du personnel :
- Le Comité Social d’Établissement (CSE)
Remplaçant le CTE et le CHSCT, le CSE est présidé par le Directeur, il est composé de représentants du personnel hospitalier non médical et du médecin du travail. Il est chargé d’étudier et de donner des avis sur les problèmes relatifs à la sécurité, à l’hygiène et aux conditions de travail du personnel. Il est également consulté pour le projet d’établissement, le programme d’investissement, le budget, le tableau des emplois, la politique générale de formation du personnel.
Qualité et Gestion des risques
- Comité de lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
Le CLIN se réunit périodiquement dans l’établissement et a en charge le suivi du Programme de lutte contre les infections nosocomiales. L’EOH (Équipe Opérationnelle d’Hygiène), qui regroupe des membres de chaque service, travaille en lien avec le CLIN. Elle a pour missions principales de bâtir avec ce dernier le programme annuel de lutte contre les infections nosocomiales, et de mettre en place ces actions sur le terrain. - Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)
Le CLAN permet de lutter notamment contre la dénutrition et assure la qualité de la prise en charge alimentaire. - Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
Le CLUD est chargé de traiter les thématiques concernant la prévention et la prise en charge de la douleur ainsi que la fin de vie. - Comité du Médicament (COMEDIMS)
Le COMEDIMS a pour mission d’améliorer la qualité de la prise en charge médicamenteuse d’une part en sécurisant le circuit du médicament, et d’autre part en diffusant les règles de bon usage des médicaments. C’est une sous commission de la CME.